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Marques déposées par monsieur Stephan SEGURA
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DISTRIBSANTE.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRIBSANTE.COM
M. Stephan SEGURA

Numéro de dépôt :
4313147
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
DISTRIBSANTE.COM de Stephan SEGURA

Présentation de la marque DISTRIBSANTE.COM

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Stephan SEGURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRIBSANTE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Stephan SEGURA domicilié(e) 17 Lotissement Villae Molieri - 34120 - NEZIGNAN M'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephan SEGURA domicilié(e) 17 Lotissement Villae Molieri - 34120 - NEZIGNAN-L'EVEQUE - France.

La marque DISTRIBSANTE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBSANTE.COM arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

Stephan SEGURA a également déposé les autres marques suivantes : CHLORO 250 , OSTEO TABS , IMMUNIVIT , PROSTAJEUNE , SCIENTIPHYT , PROBIOPHYT+ , CHOLESTERUM


M. Stephan SEGURA - 17 Lotissement Villae Molieri - 34120 - NEZIGNAN M'EVEQUE - France


M. Stephan SEGURA - 17 Lotissement Villae Molieri - 34120 - NEZIGNAN-L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.